Mentions légales — Chorale Les Garrigues

1. Éditeur du site

Nom de l'association : Chorale Les Garrigues
Forme juridique : association déclarée relevant de la loi du 1er juillet 1901 Date de création : 14 juin 1993 Commune d'activité indiquée publiquement : Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) Objet / activité déclarée : pratique et promotion du chant choral ; l'annuaire spécialisé mentionne que l'objet déclaré est le développement du chant choral à Saint-Bauzille-de-Montmel Numéro SIREN : 402 586 770 Numéro RNA : W343010271 Adresse du siège social : 2 Rue ges Grilles 34160 ST BAUZILLE DE MONTMEL Téléphone : 04 67 86 13 04 E-mail : à compléter

2. Présentation de l'association

La Chorale Les Garrigues regroupe des choristes débutants et expérimentés et fonctionne sur la base d'une association loi 1901.
Des sources publiques indiquent qu'elle a été fondée en 1982, tandis que l'association déclarée a été créée administrativement le 14 juin 1993 ; ces deux dates peuvent coexister si l'activité chorale a existé avant la déclaration officielle.
Le site de la commune et le site de la chorale situent l'activité à Saint-Bauzille-de-Montmel.

3. Hébergement du site

Hébergeur : à compléter
Adresse de l'hébergeur : à compléter
Téléphone de l'hébergeur : à compléter
Site web de l'hébergeur : à compléter

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, photographies, visuels, logos, partitions, enregistrements audio, vidéos et éléments graphiques présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de leurs auteurs, de l'association ou de leurs ayants droit.
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5. Données personnelles

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7. Responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.